Conseil municipal
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Consultez les derniers documents relatifs aux décisions du conseil municipal :
- Liste des délibérations ;
- Procès-verbaux des séances ;
- Documents budgétaires ;
- Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipal.
Publications
231 documents en archive
Documents récents :
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Procès-verbal du conseil municipal du 11 juin 2024
13 juin 2024
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Délibération 2024-42 Création d’un contrat de qualification communication
13 juin 2024
PDF - 266.7 ko
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Délibération 2024-43 Modification du tableau des effectifs
13 juin 2024
PDF - 258.5 ko
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Délibération 2024-41 Choix d’un système de billetterie en ligne
13 juin 2024
PDF - 503.7 ko
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Délibération 2024-39 Tarifs de la restauration scolaire et de l’accueil périscolaire
13 juin 2024
PDF - 429.2 ko
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Délibération 2024-40 Création de tarifs pour spectacles et conférences
13 juin 2024
PDF - 202.1 ko
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Délibération 2024-38 Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs périscolaire de l’école du Bourg et de l’école de Champlong
13 juin 2024
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Delibération 2024-37 Convention de partenariat ALFA 3A pour l’organisation de la micro-crèche « Graines de soleil »
13 juin 2024
PDF - 541.4 ko
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